Instruction relative à la mise en oeuvre de la nouvelle carte de...
Cette note à pour objet de préciser les effets financiers, fiscaux et comptables de l'entrée en vigueur des schémas départementaux de coopération intercommunale. Elle est accompagnée de 11 fiches...
View ArticleNote technique du 12 août 2016 relative à la recherche de micropolluants dans...
La présente note technique précise les modalités de la recherche de micropolluants dans les eaux usées traitées et dans les eaux brutes des stations de traitement des eaux usées (STEU). Elle définit...
View ArticlePLAN ECOPHYTO. Le guide pratique des solutions
Le plan ECOPHYTO, lancé en 2008 par les Ministères de l'environnement et de l'agriculture, est une initiative qui vise à proscrire l'utilisation de produits phytosanitaires (communément appelés...
View ArticlePrix de l'eau potable et de l'assainissement dans le Finistère : Synthèse 2015
Après une explication des enjeux et du contexte de cette étude, elle aborde en trois parties l'alimentation en eau potable (données générales sur la gestion et prix de l'eau dans les collectivités),...
View ArticleÉtat des lieux 2015 des ouvrages de protection contre les inondations...
La loi de Modernisation de l'Action Publique Territoriale et d'Affirmation des Métropoles (MAPTAM) du 27 janvier 2014 a confié au "bloc communal" la compétence Gestion des Milieux Aquatiques et...
View ArticleQualité des boues recyclées des stations d'épuration urbaines. Bassins...
L'étude montre que les boues recyclées sur les bassins Rhône-Méditerranée et Corse sont d'une qualité très satisfaisante et continuent à s'améliorer. Entre 2000 et 2014, le pourcentage de stations...
View ArticleUne loi fondatrice pour la reconquête de la biodiversité
La Loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages a été publiée au Journal officiel. Elle constitue une avancée importante pour les politiques...
View ArticleGestion des eaux pluviales et réduction du risque d'inondations par...
L'Etablissement public Loire accompagne les collectivités dans le domaine de la prévention et de la réduction du risque d'inondation, en leur apportant notamment un appui technique dans l'exercice de...
View ArticleGUIDE de la méthode nationale d'évaluation des fonctions des zones humides
Tout projet d'aménagement (routes, voies ferrées, …) impactant un milieu humide doit faire l'objet d'une évaluation et éventuellement d'une compensation, voilà ce que prévoit la Directive cadre...
View ArticleProtection de captages : Pérenniser les actions agricoles - méthodes et outils
Cette journée d'échanges organisée dans le cadre du Réseau Captages a permis de découvrir quelques méthodes et outils permettant d'accompagner ces changements de pratique et de faciliter leur...
View ArticleHabilitation des organismes pour la réalisation de diagnostics sur site de...
Diagnostic de fonctionnement d'installations de mesure des volumes d'eau prélevée Les modalités d'évaluation périodique des dispositifs métrologiques de suivi des prélèvements d'eau et de rejets...
View ArticleGestion patrimoniale des infrastructures : Perspectives et nouveaux enjeux
Ce numéro fait le point sur les dernières avancées en gestion patrimoniale des infrastructures en termes de méthodologie et d'aide à la décision par les outils d'évaluation de l'état et de la...
View ArticleGarantir l'alimentation en eau potable d'un bassin d'eau grâce à un programme...
Cette fiche décrit : l'enjeu d'adaptation au changement climatique, l'action mise en œuvre, les bénéfices de l'action pour la collectivité et les enseignements utiles pour d'autres territoires. -...
View ArticleBonnes pratiques pour la gestion du risque de ruissellement en zone rurale
Ce document s'adresse aux gestionnaires publics de l'espace rural : communes, administrations régionales et provinciales. Il reprend une liste d'aménagements et de pratiques de gestion appartenant au...
View ArticleNouvelles obligations des collectivités locales en matière de descriptif de...
M. Charles Revet appelle l'attention de M. le ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie sur une nouvelle obligation qui pèse sur les collectivités à partir de cette année. Il...
View ArticleObservatoire des services publics d'eau et d'assainissement. Panorama des...
Deux indicateurs de suivi de l'évolution de l'intercommunalité ont été mis en place (taux de gestion intercommunale et taux de rationalisation des services) dans le cadre de ce rapport et seront suivis...
View ArticleQuelles plantes pour les filtres plantés de végétaux dans les DOM ?
Les plantes sont indispensables au fonctionnement des filtres plantés de végétaux (FPV). Phragmites australis classiquement utilisé en métropole est considéré comme invasif dans les DOM. Une liste de...
View ArticleComment impliquer les citoyens dans la gestion de l'eau ? Retours...
Ce guide est composé de 2 carnets : le carnet théorique et le carnet méthodologique et pratique. Le carnet théorique décrypte les concepts et mécanismes de la gestion participative de l'eau, le carnet...
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