Gérer les inondations par ruissellement pluvial - Guide de sensibilisation
Ce document a pour objet : de sensibiliser les élus, aménageurs et techniciens des collectivités territoriales à la problématique des inondations par ruissellement pluvial ; de dessiner un état des...
View ArticleLes institutions présentes au niveau communal
Les maires ou présidents d'Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) sont chargés de la mise en œuvre des services publics d'eau. Par ailleurs, les maires sont également amenés à agir...
View ArticleLes institutions présentes au niveau du département
Au sein du département, de nombreux acteurs, institutionnels ou non, interviennent dans le domaine de l'eau, tant au niveau des services publics qu'en matière protection de la ressource. Les Conseils...
View ArticleLes institutions présentes au niveau de la région
Outre les conseils régionaux, de nombreux services de l'Etat interviennent au sein des régions : ils mènent une action efficace en termes de police et de planification. Le Conseil Régional Les régions...
View ArticleLes institutions présentes au niveau du bassin
La France des cours d'eau est divisée en zones géographiques que l'on appelle "bassins versants" ou encore région/district hydrographique. A l'intérieur d'un bassin, les eaux suivent une même pente...
View ArticleAu niveau national : les institutions non ministérielles intervenant dans le...
Les établissements publics dans le domaine de l'eau L'Office National de l'eau et des milieux aquatiques (ONEMA) Cet établissement public administratif, sous tutelle du ministère en charge de...
View ArticleAu niveau national : les ministères intervenant dans le domaine de l'eau
Dans le domaine de l'eau, le Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie est sans conteste celui qui a la plus forte influence. Mais d'autres ministères, chargés de politiques...
View ArticleAu niveau national : les organes consultatifs
L'autorité administrative en charge d'un projet peut recourir à l'avis d'experts institutionnels pour prendre sa décision. La consultation peut être rendue obligatoire par la loi ou le règlement, ou...
View ArticleLes acteurs publics de l'eau au niveau européen
L'Union Européenne agit au titre de deux grandes missions en matière d'eau : Elle détermine un cadre général pour la gestion ou la protection de l'eau ; Elle oblige les États membres à atteindre un bon...
View ArticlePrise en compte de la sécurité industrielle dans les projets nde construction...
Le présent document explique pourquoi et comment prendre en compte les problématiques liées à la sécurité industrielle en amont des projets de construction d'usines de traitement d'eau. De plus cette...
View ArticleContenu des cahiers des charges et documents à produire dans le cadre des...
Le présent document synthétise les recommandations et les préconisations consensuelles relatives au thème "contenu des cahiers des charges et documentsà produire". - Librairie
View ArticleLa méthanisation des boues d'installations de traitement des eaux résiduaires...
La méthanisation connaît un développement important ces dernières années. Les boues issues des installations de traitement des eaux urbaines ou industrielles sont ainsi considérées aujourd'hui comme...
View ArticleBassin Rhin-Meuse : Synthèse relative à l'épuration des eaux usées des...
Chaque année, l'agence de l'eau Rhin-Meuse accompagne des maîtres d'ouvrage, collectivités et industriels dans leur démarche d'investissement (construction d'ouvrages d'épuration en particulier) en...
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