Note technique du 19 janvier 2015 relative à la surveillance des...
Circulaire du Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie Texte non paru au Journal officiel - Librairie
View ArticleLa distribution de l'eau potable - Mieux comprendre votre contrat de...
La direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) a publié le 17 février un guide pour décrypter les contrats et les factures d'eau potable. Il...
View ArticleL'eau dans la ville. Une amie qui nous fait la guerre
L'eau est vitale pour les hommes. Mais la montée en puissance des villes complique les relations entre l'eau et les hommes. L'eau bien public, doit-elle gérée par le public ? Trustée par les grandes...
View ArticleGuide technique pour la réception des réseaux d'assainissement neufs
Après trois ans de travail, le groupe « Fiabilité des Réseaux » de l'ASTEE a finalisé le « Guide technique pour la réception des réseaux d'assainissement neufs » pour tenir compte des évolutions...
View ArticleRappel des grands principes liés au fonctionnement des services d'eau
… et quelques-unes des conséquences qui en découlent. Rappelons-le, la gestion de l'eau potable et de l'assainissement relève du service public. Ce sont même plus particulièrement des services publics...
View ArticleLa vigilance pluie-inondation. Un instrument à disposition des pouvoirs...
Cette fiche nous renseigne sur l'expertise, la prévision et la coordination nécessaires mis en place en France afin de redoubler de vigilance quant à la pluie et aux risques d'inondation. - Librairie
View ArticleInstallation d'assainissement autonome - Conception, mise en œuvre et...
Sujet incontournable du Grenelle de l'environnement : les propriétaires d'habitation non raccordée au réseau public de collecte des eaux usées ont l'obligation de s'équiper d'une installation...
View ArticleNouvel épisode de Méli Mélo consacré aux aires d'alimentation des captages
Les eaux souterraines sont une ressource en eau potable précieuse. Or, les pollutions de certaines d'entre elles rendent difficile, ou couteuse, leur utilisation pour produire de l'eau potable....
View ArticleLa gestion directe des services d'eau et d'assainissement : des progrès à...
Le transfert de la compétence « eau et assainissement » des communes vers les intercommunalités pourrait contribuer à corriger l'émiettement dans un secteur où existent quelque 22 000 services d'eau...
View ArticleNote d'information aux maires sur les redevances
L'agence de l'eau vous informe : Pourquoi les redevances ? Comment cela fonctionne t-il ? Exemples d'actions aidées par l'Agence de l'eau Loire-Bretage - Librairie
View ArticleZones humides & assainissement
Le présent document a pour objet de vous informer des atteintes irréversibles qu'une telle pratique pourrait avoir sur les zones humides naturelles si elle n'est pas encadrée et de vous présenter des...
View ArticleLe principe de continuité du service public de la distribution d'eau potable
Les principes applicables aux services publics ©Graphies-Onema _ Source : Services.eaufrance.fr Le service de distribution d’eau potable est un service public industriel et commercial, et donc de ce...
View ArticleLe principe de l'égalité des usagers devant le service public
Photo © Office International de l'Eau Le principe d’égalité des usagers devant les services publics constitue un principe de valeur constitutionnelle et se présente comme le corollaire du principe...
View ArticleLes règles de fonctionnement applicables aux services publics industriels et...
Photo © Office International de l'Eau Un service public est considéré comme industriel et commercial lorsque des critères cumulatifs sont réunis : objet du service, origine des ressources et modalités...
View ArticleLa coupure d'eau : limites et conditions
Certains consommateurs contestent les conditions d'exécution du service de distribution d'eau (délégation, coût, etc.) en refusant de payer. Ceci peut amener les distributeurs à envisager la coupure de...
View ArticleTechniques alternatives de gestion des eaux pluviales dans la Communauté...
Gestion des eaux pluviales Retours d'expériences sur les techniques alternatives Collectivité : Communauté d'agglomération du Douaisis Rétention / Stockage / Décantation / Filtration Chaussées...
View ArticlePANANC 2014 - 2019
Le Plan d'Actions National sur l'Assainissement Non Collectif pour la période 2014-2019 est téléchargeable sur le site du ministère chargé de l'Écologie. Rédigé par les ministères chargés de l'écologie...
View ArticleTechniques alternatives de gestion des eaux pluviales dans la Communauté...
- Guide des services
View ArticleNouveau sur eaudanslaville : une rubrique Retours d'expérience
Eaudanslaville.fr propose une nouveauté : des retours d’expérience ! Le premier thème abordé pour cette nouvelle rubrique : "les techniques alternatives de gestion des eaux pluviales". D’autres thèmes...
View ArticleLes grands principes de la gestion des services d'eau et d'assainissement
- Guide des services
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